Nouveautés

Liste diffusée le 26 juin 2024

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Affaires autochtones

1. Collège des médecins du Québec. Pour des soins consentis, respectueux et sécurisants. Rapport du groupe de réflexion sur les interruptions de grossesse et les stérilisations imposées aux femmes des Premières Nations et Inuit au Québec. Montréal : Collège des médecins du Québec, 2024. 23 p.
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« Le présent rapport s’inscrit en réponse à des événements inacceptables, survenus au Québec et documentés pour la période allant de 1980 à 2019. Ceux-ci sont relatés dans le rapport Consentement libre et éclairé et les stérilisations imposées de femmes des Premières Nations et Inuit au Québec, coécrit par les chercheuses Suzy Basile et Patricia Bouchard de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue. »

Affaires municipales

2. Fédération canadienne des municipalités. Faire de la croissance du Canada un succès : pour la création d’un cadre de croissance municipale. Ottawa : La Fédération canadienne des municipalités, 2024. 55 p.
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« Les municipalités sont chargées de construire et d’entretenir la plupart des infrastructures locales et de fournir des services de proximité. Ces routes, installations d’eau potable et d’eaux usées, transports collectifs et services communautaires sont essentiels à la vie quotidienne de la population canadienne. Toutefois, à l’heure actuelle, les gouvernements de proximité doivent sans cesse faire plus avec moins, car ils composent avec un régime fiscal dépassé, qui n’a pas été conçu pour les réalités du 21e siècle. »

Agriculture, pêcheries et alimentation 

3. Marcoux, Léonard; Bourgault-Faucher, Gabriel. La composition des prix et les marges commerciales dans la filière des produits marins au Québec. Fiche économique. No 56 (juin 2024).
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« Au Québec, plusieurs acteurs interviennent tout au long de la chaîne afin de nous approvisionner en poissons et fruits de mer. Cette filière est en outre fortement intriquée au marché mondial : elle exporte l’essentiel de ce qu’elle produit et importe la grande majorité de ce qu’elle vend. En conséquence, de l’hameçon à l’assiette, il n’est généralement pas aisé de suivre le chemin que parcourent les produits que nous consommons. » 

Conditions sociales 

4. Scott, Ian. Conquering the Next Frontier in Bridging the Digital Divide. Montréal : Institute for Research on Public Policy, 2024. 25 p.
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« Having reliable access to the internet is a fundamental part of everyday life — but not for everyone. Indigenous and northern communities are behind the rest of Canada in being able to access the internet at speeds needed to take advantage of essential online services, such as health care, education, banking and employment. Lowincome Canadians struggle to afford the technology and internet plans needed to access these services. To close these gaps, this paper identifies new approaches governments can take to address the needs of underserved communities and improve the affordability of the internet for low-income Canadians. » 

COVID-19

5. Amni, Mehdi; Langevin, Raphaël; Arpin, Emmanuelle. Effets de la pandémie de COVID-19 sur la réallocation des dépenses de santé publique par fonction : estimation de court terme et analyse prédictive contrefactuelle. Montréal : CIRANO, 2024. 72 p. (Rapport de projet).
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« Les crises épidémiologiques comme celle de la pandémie de COVID-19 affectent les systèmes de santé dans de multiples dimensions. Au Québec comme ailleurs, ce genre d'événement majeur peut avoir influencé non seulement les dépenses totales en santé publique, mais aussi leur répartition entre les différentes fonctions de santé publique. Il est donc primordial de mieux comprendre les décisions et arbitrages dans l’allocation des dépenses entre les grandes fonctions de santé publique et aussi mieux comprendre les conséquences des choix qui sont faits. »

Élections et consultations populaires

6. France. Sénat. Direction de l'initiative parlementaire et des délégations. La majorité électorale. Étude de législation comparée. No 330 (mai 2024).
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« À la demande du sénateur Patrick Kanner, la division de la Législation comparée a réalisé une étude sur les pays européens ayant admis le droit de vote à partir de 16 ans et leurs motivations pour ce faire. »

Environnement

7. Chan, Tiffanie; Wang, Jodi-Ann; Higham, Catherine. Mapping Justice in National Climate Action: A Global Overview of Just Transition Policies. Ottawa : Policy insight, 2024. 51 p.
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« This report is an initial exploratory study of global trends in just transition policies and laws. It empirically reviews 159 policies and laws across 61 countries and the European Union that are available from the Climate Change Laws of the World database, and seeks to map which countries are integrating ideas associated with the just transition into domestic climate policy, and how. The report focuses on economy-wide and energy policies and provides recommendations to national policymakers and finance actors. »

Finances publiques

8. Robert-Angers, Michaël; Meloche, Jean-Philippe; Godbout, Luc. Remplacer (éventuellement) la taxe sur les carburants par une taxe kilométrique? Sherbrooke : Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke, 2024. 52 p.
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« Dans la perspective du maintien des principes derrière la création du FORT et du maintien de sa capacité financière, la taxe kilométrique ressort du lot des mécanismes de prélèvements disponibles pour remplacer la taxe sur les carburants. Ce texte recense les avantages et les inconvénients de ce prélèvement, les expériences internationales à son égard et les perspectives quant à sa mise en place au Québec. »

Habitation

9. Lagacé, Frédérique. Le logement social et abordable au Québec. Zoom société. No 3 (3 juin 2024).
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« En 2021, 3,5 % des ménages québécois vivaient dans un logement social et abordable. Les ménages du Saguenay–Lac-Saint-Jean, de Montréal et de la Capitale-Nationale sont proportionnellement plus nombreux à vivre dans un logement social et abordable que ceux du reste du Québec, alors que ceux des Laurentides, de Lanaudière et de la Montérégie sont proportionnellement moins nombreux. »

10. Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec. Déménager : un cauchemar pour les locataires, une occasion de rêve pour les propriétaires. Montréal : Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec, 2024. 20 p.
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« Pour une cinquième année consécutive, le Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec (RCLALQ) publie son enquête annuelle sur les hausses de loyer. On constate que l’inabordabilité des logements locatifs privés est devenue un cauchemar pour les locataires. Les attaques aux droits des locataires, ainsi que l’inaction du gouvernement ont une large part de responsabilité dans l’aggravation de la crise du logement, tout comme le marché privé dont les pratiques abusives sont devenues insoutenables pour les locataires. »

Mouvements sociaux

11. [Dossier] : Les théories du complot ou la concurrence des récits sur la « réalité ». Politique et sociétés. Vol. 43, no 3 (16 mai 2024).
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Sommaire : L’adhésion à la pensée conspirationniste dans le contexte de la pandémie de COVID-19 au Québec / Convergences populistes et conspirationnistes dans les discours de trois groupes identitaires québécois et du chroniqueur Mathieu Bock-Côté sur la loi 21 et le racisme systémique / Entre religieux et séculier : les récits complotistes à l’ère de l’ultramodernité / Tout défiant envers les médias est-il un complotiste?

Parlementarisme

12. Bourgeois, Oscar; Leckey, Robert. La modification de la Charte des droits et libertés de la personne en débats. Les cahiers de droit. Vol. 65, no 2 (2024), p. 1–33.
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« Ce texte présente une analyse qualitative du Journal des débats. Il rend compte de la conversation parlementaire au sujet de la modification de la Charte des droits et libertés de la personne, de sa création en 1975 jusqu’en 2022. Les élus ont apporté de nombreuses modifications à cet instrument quasi constitutionnel avec l’appui de tous les bancs de l’Assemblée nationale. Les députés ont longtemps souscrit à la pratique de modification par consensus, conférant à la Charte une légitimité et une autorité morale accrues. Ils ne se sentaient cependant pas liés par cette pratique, qui ne relève donc pas d’une convention constitutionnelle. En 2019 et 2022, l’adoption de modifications importantes dans le cadre de lois largement rejetées par l’opposition interrompt la pratique consensuelle. Le statut de la Charte comme projet collectif des élus québécois est en jeu dès lors que l’exercice du pouvoir de la majorité supplante la recherche d’un consensus. »

Personnes handicapées

13. Beaudry, Jonas-Sébastien. Ableism’s New Clothes : Achievements and Challenges for Disability Rights in Canada. University of Toronto Law Journal. Vol. 74, no 1 (janvier 2024), p. 1–41.
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« This article offers a critical examination of disability rights in Canada in four policy domains: (a) the concept of disability; (b) non-discrimination and equality; (c) accessibility and inclusion; and (d) income support. The Convention on the Rights of Persons with Disabilities and scholarship from disability legal studies and the applied philosophy of disability provide normative benchmarks for the inquiry. The article identifies several shortcomings within political arrangements, policies, laws, and judicial decisions and traces them back to outdated but enduring conceptions of disability – namely, the ‘medical model,’ the ‘charity model,’ as well as other impacts of an ableist ideology, such as the normalization and disenfranchisement of persons with disabilities. »

Politique

14. Januel, Pierre; Marinese, Viton. La fabrique de la loi : petit manuel à l’usage de tous.
Paris : Les petits matins, 2024. 270 p.
328.44 '077 J35 2024 

« Si nul n'est censé ignorer la loi, nul ne devrait ignorer les règles de sa fabrication. C'est le but de ce livre : mettre à la portée de tous les grands principes et les petites astuces qui président à l'élaboration des lois en France. »

Politique publique

15. Martin, Julien; Mayneris, Florian; Mohnen, Pierre; Samson, Aklobo. Efficacité des politiques de soutien aux entreprises pour la recherche et le développement. Montréal : Cirano, 2024. 62 p.
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« Face aux défis climatiques et énergétiques d’aujourd’hui, l’innovation apparaît plus que jamais nécessaire. Toutefois, il est probable que les forces de marché seules ne conduisent pas à un niveau d’innovation suffisant. Il fait donc consensus chez les économistes et les pouvoirs publics que les bénéfices sociaux de l’innovation sont supérieurs aux bénéfices perçus par les entreprises innovantes. C’est pourquoi les gouvernements rivalisent de mesures pour encourager la recherche et le développement (RD) des entreprises. Dans ce rapport, les auteurs proposent une revue de la littérature qui trace les grandes lignes de ce que devrait être une politique optimale de soutien à la RD et identifient des pistes pour accroitre l’impact des aides publiques sur la RD privée, l’innovation et sa commercialisation. »

Littérature québécoise

1. Caron, Caro et Pollux (sous la dir). Plume : chansons par toutes sortes de monde. Montréal : Moult Éditions. 2023. 189 p.
P734 2023

2. DeChamplain, Virginie. Avant de brûler. Saguenay : La Peuplade. 2024. 201 p.
D293 A946 2024

3. Gagné, Mireille. Frappabord. Saguenay : La Peuplade. 2024. 202 p.
G135 F838 2024

4. Gagnon, Sébastien. Noir deux tons. Montréal : Québec Amérique. 2024. 230 p.
G1356 N782 2024

5. Leroux, Catherine. Peuple de verre. Québec : Alto. 2024. 282 p.
L618 P514 2024

6. Mavrikakis, Catherine. Sur les hauteurs du mont Thoreau. Montréal : Héliotrope. 2024. 337 p.
M461 S961 2024

7. Mavrikakis, Catherine et al. Ça ne tourne pas rond. Montréal : Héliotrope. 2024. 171 p.
C111 2024

8. Poitras, Marie-Hélène. Galumpf. Québec : Alto. 2023. 176 p.
P757 G181 2023

9. Quesnel, Christian. Dédé. Montréal : Libre Expression. 2023. 95 p.
Q5 D299 2023

10. Soleymanlou, Mani. Zéro : théatre. Montréal : Le Quartanier. 2024. 81 p.
S685 Z58 2024

11. Turcotte, Elise. Autoportrait d’une autre. Québec : Alto. 2023. 265 p.
T9332 A939 2023

12. Viau, Michel. Havana Connection. Montréal : Glénat. 2023. 247 p.
V623 H383 2023