Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec
Guide thématique
Rapport
Commission royale sur les asiles d'aliénés.; Duchesneau, J. A. Rapport de la Commission des asiles d'aliénés de la province de Québec. Québec: C.-F. Langlois, 1888. 180 p.
A11D6 A28 A85 1888
B.C. 1888 104
Deux rapports ont été produits en raison de la dissidence de deux membres de la Commission.
Rapport spécial
Durocher, Louis B.; Bourgoing, N. H. Commission des asiles d'aliénés de la province de Québec : rapport. [Québec]: C.-F. Langlois, 1889. 28 p.
A11D6 A28 A85 1888
B.C. 1889 112
Versions anglaises :
Commission royale sur les asiles d'aliénés.; Duchesneau, J. A. Report of the Royal Commission on Lunatic Asylums of the province of Quebec. Quebec: [s.n.], 1888. 182 p.
A11D6 A28 A85 1888 A
Durocher, Louis B.; Bourgoing, N. H. Commission on lunatic asylums of the province of Quebec : report. [Québec?: s.n.], 1888. 26 p.
Création
Arrêté en conseil 444 du 19 septembre 1887, Sur la nomination d'une commission royale (non publié dans la Gazette officielle du Québec).
Nomination des commissaires : Gazette officielle du Québec du 24 septembre 1887 : Nominations, (1887), 19 G.O., 1720.
Modification des commissaires : Gazette officielle du Québec du 22 octobre 1887 : Avis, (1887), 19 G.O., 1887.
Commission royale d'enquête créée en vertu de l'Acte concernant les enquêtes sur les affaires publiques, SQ 1869 (32 Vict.), c. 8.
Mandat
« Enquête sur les difficultés soulevées au sujet des asiles d'aliénés, et de la mise en force du statut relatif à ces asiles, et sur les causes réelles de ces difficultés, et sur les moyens propres à les faire cesser. »
Membres
Dr Alfred Duchesneau (président)
Dr Louis-Benjamin Durocher
Dr J. P. Lavoie
Henri B. Rainville remplacé par Nazaire Henri Bourgoing.
Walton Smith remplacé par William Rhodes.
Nazaire-Henri Bourgoing, remplacé par Alexis Désaulniers et Edward Henry Pemberton, secrétaires.
Fonds d'archives
Fonds d'archives : « Fonds Commission royale d'enquête sur les asiles d'aliénés », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Québec. Cote : E104.