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Commissions d'enquête au Québec depuis 1867

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Commission Duchesneau (1888)

Nom

Commission royale sur les asiles d'aliénés, 1888.

Rapport

Commission royale sur les asiles d'aliénés.; Duchesneau, J. A. Rapport de la Commission des asiles d'aliénés de la province de Québec. Québec: C.-F. Langlois, 1888. 180 p.

A11D6 A28 A85 1888
B.C. 1888 104

Deux rapports ont été produits en raison de la dissidence de deux membres de la Commission.

Rapport spécial

Durocher, Louis B.; Bourgoing, N. H. Commission des asiles d'aliénés de la province de Québec : rapport. [Québec]: C.-F. Langlois, 1889. 28 p.

A11D6 A28 A85 1888
B.C. 1889 112

Versions anglaises :

Commission royale sur les asiles d'aliénés.; Duchesneau, J. A. Report of the Royal Commission on Lunatic Asylums of the province of Quebec. Quebec: [s.n.], 1888. 182 p.

A11D6 A28 A85 1888 A

Durocher, Louis B.; Bourgoing, N. H. Commission on lunatic asylums of the province of Quebec : report. [Québec?: s.n.], 1888. 26 p.

Création

Arrêté en conseil 444 du 19 septembre 1887, Sur la nomination d'une commission royale (non publié dans la Gazette officielle du Québec).

Nomination des commissaires :
Gazette officielle du Québec du 24 septembre 1887 : Nominations, (1887), 19 G.O., 1720.

Modification des commissaires : Gazette officielle du Québec du 22 octobre 1887 : Avis, (1887), 19 G.O., 1887.

Commission royale d'enquête créée en vertu de l'Acte concernant les enquêtes sur les affaires publiques, SQ 1869 (32 Vict.), c. 8.

Mandat

« Enquête sur les difficultés soulevées au sujet des asiles d'aliénés, et de la mise en force du statut relatif à ces asiles, et sur les causes réelles de ces difficultés, et sur les moyens propres à les faire cesser. »

Membres

Dr Alfred Duchesneau (président)

Dr Louis-Benjamin Durocher

Dr J. P. Lavoie

Henri B. Rainville remplacé par Nazaire Henri Bourgoing.

Walton Smith remplacé par William Rhodes.

Nazaire-Henri Bourgoing, remplacé par Alexis Désaulniers et Edward Henry Pemberton, secrétaires.

Fonds d'archives

Fonds d'archives : « Fonds Commission royale d'enquête sur les asiles d'aliénés », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Québec. Cote : E104.

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