Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec
Guide thématique
Rapport
Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec; Parent, Alphonse-Marie. Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec. [Québec]: Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec, 1963. 3 tomes en 5 vol.
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Mémoires
Dépouillement : v. 1. Les structures supérieures du système scolaire, v. 2. Les structures pédagogiques du système scolaire (1re partie : Les structures et niveaux d'enseignements & 2e partie : Les programmes d'étude et les services éducatifs) & v. 3. L'administration de l'enseignement (1re partie : Le financement & 2e partie : Les agents de l'éducation).
Versions anglaises :
Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec; Parent, Alphonse-Marie. Report of the Royal Commission of Inquiry on Education in the Province of Quebec. [Québec]: Commission of Inquiry on Education in the Province of Quebec, 1963-1966. 3 tomes en 5 vol.
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Autres documents
Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec; Houle, Guy. Le cadre juridique de l'administration scolaire locale au Québec : annexe au Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la Province de Québec. [Québec]: Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec, 1966. vi, 177 p.
A11D6 A28 E38 1963-66 Ann.a
Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec; Parent, Alphonse-Marie. Résumé du Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec. [Québec]: Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec, 1963-. 24 p.
A11D6 A28 E38 1963-66 Rés.
Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec; Parent, Alphonse-Marie. Index analytique du Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec. [Québec]: Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec, [1966?]. 120 p.
A11D6 A28 E38 1963-66 Index.a
Versions anglaises :
Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec; Parent, Alphonse-Marie. Summary of the Report of the Royal Commission of Inquiry on Education in the Province of Quebec. [Québec]: Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec, 1963-. 24 p.
A11D6 A28 E38 1963-66 Rés.
Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec. Index analytique du Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec. [Québec]: Royal Commission of Inquiry on Education, [1967?]. 123 p.
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Création
Commission d'enquête instituée par la Loi instituant une Commission royale d'enquête sur l'enseignement, SQ 1961 (9-10 ElizII), c. 25, conformément à la Loi concernant les enquêtes sur les affaires publiques (S.R.Q., 1941, c. 9).
Modifiée par la Loi modifiant la Loi instituant une Commission royale d'enquête sur l'enseignement, SQ 1963 (11-12 ElizII), c. 18.
Nomination des commissaires : Arrêté en conseil 1031 du 21 avril 1961, CONCERNANT la constitution de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement et la nomination de ses membres (non publié dans la Gazette officielle du Québec).
Mandat
Étudier l'organisation et le financement de l'enseignement de la province de Québec, faire rapport de ses constatations et opinions et soumettre ses recommandations quant aux mesures à prendre pour assurer le progrès de l'enseignement dans la province.
Membres
Alphonse-Marie Parent (président)
Gérard Filion (vice-président)
Paul La Roque
David Munroe
Soeur Marie-Laurent de Rome
John McIlhone
Fonds d'archives
« Fonds Commission royale d'enquête sur l'enseignement au Québec », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Québec. Cote : E116.