Commission Régnier (1964)

Commission d'enquête sur l'administration de l'Institut Albert Prévost, 1964.

Commission d'enquête sur l'administration de l'Institut Albert Prévost; Régnier, André. Rapport de la Commission d'enquête sur l'administration de l'Institut Albert Prévost quant à son personnel médical et hospitalier. [Montréal]: La Commission, 1964. 2, 126 p.

A11D6 A29 I57 1964

Arrêté en conseil 1129 du 10 juillet 1962, CONCERNANT une enquête sur l'Institut Albert Prévost (non publié dans la Gazette officielle du Québec).

Commission d'enquête créée en vertu de l'article 16 de la Loi des hôpitaux, qui lui donne les mêmes pouvoirs qu'une Commission d'enquête nommée en vertu de la Loi concernant les enquêtes sur les affaires publiques (S.R.Q., 1941, c. 9).

Prolongation du mandat : Arrêté en conseil 2103 du 12 décembre 1962, CONCERNANT le délai de rapport de la Commission d'enquête sur l'Institut Albert Prévost (non publié dans la Gazette officielle du Québec).

Prolongation du mandat et nomination d'un nouveau commissaire : Arrêté en conseil 979 du 11 juin 1963, CONCERNANT l'enquête sur l'Institut Albert Prévost (non publié dans la Gazette officielle du Québec).

Enquêter sur l'administration de l'Institut Albert Prévost, quant à son personnel médical et hospitalier depuis le début de l'année 1961, et, notamment, sur la démission de psychiatres, la nomination d'un directeur médical et d'autre personnel médical, la cessation de l'enseignement, la démission des travailleurs sociaux, leur remplacement, le congédiement de la directrice du "nursing", et sur toutes autres questions qui pourraient être indiqués par le Lieutenant-gouverneur en conseil, relativement au dit Institut Albert Prévost.

André Régnier (président)

Aristide Cousineau

Esdras Minville (démission)

Roland Parenteau

« Fonds Commission d'enquête sur sur l'administration de l'Institut Albert Prévost quant à son personnel médical et hospitalier », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Montréal. Cote : E161.