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Commission Rochon (1988)

Nom

Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux, 1988.

Rapport

Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux; Rochon, Jean. Rapport de la Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux. [Québec]: Publications du Québec, 1988. 221 p.

A11D6 A29 S47 1988
Liste de mémoires et autres documents

Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux; Rochon, Jean. Le rapport de la Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux : résumé. Québec: La Commission, [1988].

A11D6 A29 S47 1988 Résumé

Version anglaise :

Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux; Rochon, Jean. Commission of Enquiry of Health and Social Services : summary. [Québec]: La Commission, [1988]. 23 p.

A11D6 A29 S47 1988 A Résumé

Création

Gazette officielle du Québec du 10 juillet 1985 : Décret 1156-85 du 18 juin 1985, CONCERNANT la constitution d'une commission d'enquête sur la santé et les services sociaux connexes, (1985) 117 G.O. II, 3571.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Modifications : Gazette officielle du Québec du 19 février 1986 : Décret 57-86 du 29 janvier 1986, CONCERNANT des modifications au mandat, à la composition, à l'échéancier des travaux, et à l'appellation de la Commission d'enquête sur la santé et les services sociaux connexes. (1986) 118 G.O. II, 476.

Modifications : Gazette officielle du Québec du 14 octobre 1987 : Décret 1476-87 du 23 septembre 1987, CONCERNANT la Commission d'enquête sur la santé et les services sociaux. (1987) 119 G.O. II, 6058.

Mandat

Évaluer le fonctionnement et le financement du système des services de santé et des services sociaux connexes en regard des objectifs et, sans restreindre la généralité de ce qui précède, étudier particulièrement : les fonctions des différentes parties du système des services de santé et des services sociaux connexes, le financement des services de santé et des services sociaux connexes, étudier les diverses solutions possibles aux différents problèmes que connaît le système des services de santé et des services sociaux connexes et faire au gouvernement les recommandations qui lui semblent les plus appropriées pour assurer le maintien et le développement des services de santé et des services sociaux connexes.

Membres

Jean Rochon (président)

Roger Bertrand

Janine Bernatchez-Simard

Jean Rodrigue

Louis Lapierre

Norbert Rodrigue

Jean Frenette

Harvey Barkun

André-V. Bélanger

Jean-Pierre Bélanger

Hortense Michaud-Lalande

Guy Gélineau

Fonds d'archives

« Fonds Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux = Commission Rochon », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Québec. Cote : E150.

Documentation complémentaire

Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux; Rochon, Jean. Centralisation-décentralisation. [Québec]: Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux, [1987].

A11D6 A29 S47 1987 Doc.

Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux; Rochon, Jean. Les services de santé et les services sociaux : quelques pistes de réflexion. Québec: Les Publications du Québec, 1987. 100 p.

A11D6 A29 S461 1987

Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux; Rochon, Jean. Les services de santé et les services sociaux : problématiques et enjeux. [Québec]: Publications du Québec, 1987. 221 p.

A11D6 A29 S46 1987

Commission d'enquête sur les services de santé et les services sociaux; Rochon, Jean; Tasseroul, Rose-Marie. Programme de recherche : recueil de résumés. Québec: La Commission, 1987. xi, 540 p.

A11D6 A29 S46 1988 Ann.Rés.

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