Analyses du Code civil du Bas-Canada

Lorimier, Charles Chamilly de; Vilbon, Charles Albert. Code civil du Bas-Canada. La bibliothèque du Code civil de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada), ou, Recueil comprenant entre autres matières: 1. Le texte du code en français et en anglais. 2. Les rapports officiels de MM. les commissaires chargés de la codification. 3. La citation au long des autorités auxquelles réfèrent ces messieurs, à l'appui des diverses parties du Code, ainsi que d'un grand nombre d'autres autorités. 4. Des tables de concordance entre le Code civil du Bas-Canada et ceux de la France et de la Louisiane. Montréal : La Minerve, 1871-1890, 21 vol.

Le titre abrégé est La Bibliothèque du Code civil

La Bibliothèque du Code civil est réalisée par Charles-Chamilly de Lorimier, avec la collaboration de Charles-Albert Vilbon. Elle comprend 21 tomes, publiés de 1871 à 1890.

Le Code civil de 1866 constitue l’armature de cet ouvrage de consultation juridique. Sous chaque article sont rassemblées les sources utilisées par les commissaires (Augustin-Norbert Morin, René-Édouard Caron, Charles D. Day et Joseph-Ubalde Beaudry) pour rédiger le Code civil.

À ce recueil des autorités, des principes fondamentaux et des bases du Code civil, s’ajoutent d’autres références juridiques complémentaires. Entre autres, sont reproduits des extraits d’anciens traités de jurisprudence romaine et d’ouvrages de droit coutumier d’Ancien Régime.  

Présentant la doctrine dans son ensemble, le corpus sert à interpréter les articles du Code civil. Des sources contradictoires sont également proposées dans le but de montrer les ressemblances et les différences entre le droit moderne et le droit ancien.

Seuls les articles portant sur les lois commerciales (articles 2278-2711) et les dispositions finales (articles 2712-2715) ne sont pas couverts par La Bibliothèque du Code civil. Il arrive aussi que certaines références citées par les commissaires ne soient pas compilées, de Lorimier les jugeant parfois incompatibles avec les articles du Code civil.

Source : Christian Blais, 2015.

Pour en savoir plus sur ce document :

Garnier, Yves Daniel. Le droit romain à la Bibliothèque de l'Assemblée nationale de 1802 à nos jours. Dans Au fil des pages et du temps... : la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, deux siècles d'histoire. Québec: Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 2002, p. 83-95. (Bibliographie et documentation; 44).

A11B5 B52 44

Normand, Sylvio; Saint-Hilaire, Maxime. La Bibliothèque du Code civil : un ouvrage au confluent de la tradition et de la modernité. Revue générale de droit, Vol. 32, no 2 (2002), p. 305-334.

Loranger, Thomas-Jean-Jacques. Commentaire sur le Code civil du Bas-Canada. Montréal : A.E. Brassard, 1873- . 2 vol.

347.14 '0616 L865 1879 2 Coll. gén.

La Thémis, revue de législation, de droit et de jurisprudence

Vol. 1, no 1 (févr. 1879) - v. 5, no 12 (janv. 1884)

Un des objets de La Thémis est de favoriser la publication des travaux sur le Droit Canadien et, dans ce but, elle aura une partie spéciale consacrée à la continuation de deux ouvrages de longue haleine, entrepris par deux des Rédacteurs; Le Commentaire sur le Code Civil du Bas-Canada, et la Bibliothèque du Code Civil.