Commission Beaudry (1982)

Commission d'enquête sur la tragédie de la mine Belmoral et les conditions de sécurité dans les mines souterraines, 1982.

Commission d'enquête sur la tragédie de la mine Belmoral et les conditions de sécurité dans les mines souterraines; Beaudry, René; Québec (Province). Conseil exécutif. [Rapport]. [Québec]: Conseil exécutif, 1981-1982. 3 vol.

A11E8 A29 T73 v. 1
A11E8 A29 T73 v. 2
A11E8 A29 T73 v. 3

Dépouillement : v. 1. Rapport final sur les circonstances, les conditions préalables et les causes de la tragédie du 20 mai 1980, v. 2. Le sauvetage & v. 3. La sécurité dans les mines souterraines.

Décret 2110-80 du 9 juillet 1980, CONCERNANT la constitution d'une Commission d'enquête sur la tragédie de la mine Belmoral et les conditions de sécurité dans les mines souterraines (non publié dans la Gazette officielle du Québec).

Gazette officielle du Québec du 2 août 1980 : Avis du 9 juillet 1980, Commission, (1980) 112 G.O. I, 8116.

Commission d'enquête créée conformément à l'article 1 de la Loi sur les commissions d'enquête (RLRQ, chapitre C-37).

Déterminer les causes qui ont entraîné l'accident du 20 mai à la mine Belmoral près de Val d'Or, comté d'Abitibi-Est, enquêter sur les circonstances de l'accident et sur les conditions qui l'ont précédé, faire des recommandations sur les mesures à prendre pour éviter la répétition de tel événement notamment sur le plan de la prévention des accidents dans les mines souterraines et sur le plan des règlements de sécurité, apprécier les mesures de sauvetage appliquées et, s'il y a lieu, suggérer des améliorations à ces mesures et faire rapport sur toutes questions visant à assurer la sécurité des travailleurs des mines souterraines.

René Beaudry (président)

Laurier Juteau

« Fonds Commission d'enquête sur la tragédie de la mine Belmoral et les conditions de sécurité dans les mines souterraines », conservé au Centre d'archives de BAnQ à Rouyn. Cote : E152.