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Main–d’œuvre

Ministère du Travail et de la Main-d’œuvre

Période couverte 1968/12 – 1981/04
Loi constitutive ou décret SQ 1968 (17 ElizII), c. 43
Entrée en vigueur : 18 décembre 1968 (jour de la sanction)
Titulaire(s)

Bellemare, Maurice (1966-06-16 au 1970-03-12) 

Cournoyer, Jean (1970-03-12 au 1970-05-12)

Laporte, Pierre (1970-05-12 au 1970-10-17)

Poste vacant (1970-10-17 au 1970-10-29)

Cournoyer, Jean (1970-10-29 au 1975-07-30)

Harvey, Gérald  (1975-07-30 au 1976-11-26)

Couture, Jacques (1976-11-26 au 1977-07-06)

Johnson, Pierre-Marc (1977-07-06 au 1980-11-06)

Marois, Pierre (1980-11-06 au 1982-09-09)
Sous-ministre(s)

Quimper, Donat (1966-10-21 au 1969-08-28)

Sauvé, Robert (1969-09-01 au 1971-04-06)

Mireault, Réal (1971-04-07 au 1975-07-31)

Laporte, Gilles (1975-08-01 au 1977-09-27)

Bergeron, Paul-Émile (1977-09-28 au 1978-04-09)

Lachance, Gilles-Paul (1978-04-10 au 1980-01-16)

Bergeron, Paul-Émile (1980-01-17 au 1980-04-16)

Lapointe, Guy (1980-04-17 au 1980-11-26)

Boudreau, Thomas (1980-11-27 au 1982-09-28) 
Rapports annuels  T76A1 A1 xxxx P. gouv.

Ministère du Travail, de la Main-d’œuvre et de la Sécurité du revenu

Période couverte 1981/04 – 1982/09
Loi constitutive ou décret Décret 1094–81, 30 avril 1981 (GOQ, partie 2, 1981, v. 113, no 22, p. 2143)

LQ 1981, c. 9, a. 26
Entrée en vigueur : 18 juin 1981 (jour de la sanction), prenant effet le 1er mai 1981 (selon l’article 44 de la loi)
Titulaire(s) Marois, Pierre (1980-11-06 au 1982-09-09)
Sous-ministre(s) Boudreau, Thomas (1980-11-27 au 1982-09-28)
Rapports annuels T76A1 A1 xxxx P. gouv.
Note(s) Le 9 septembre 1982, les fonctions, pouvoirs et devoirs du ministre du Travail, de la Main-d’œuvre et de la Sécurité du revenu, dans le domaine du travail, ont été confiés au ministre délégué au Travail (décret 2012–82, 9 septembre 1982).

Ministère de la Main-d’œuvre et de la Sécurité du revenu

Période couverte 1982/09 – 1989/10
Loi constitutive ou décret Décret 2013–82, 9 septembre 1982 (GOQ, partie 2, 1982, v. 114, no 48, p. 4048)

LQ 1982, c. 53, a. 44
Entrée en vigueur : 16 décembre 1982 (jour de la sanction)
Titulaire(s)

Marois, Pierre (1980-11-06 au 1983-11-24)

Marois, Pauline (1983-11-29 au 1985-12-12) 

Paradis, Pierre (1985-12-12 au 1988-06-23)

Bourbeau, André (1988-06-23 au 1989-10-11)
Sous-ministre(s)

Ouellet, Aubert (1982-09-29 au 1982-12-20)

Sarault, Pierre (1982-12-20 au 1986-09-04)

Pronovost, Jean (Sous-ministre par intérim du 1986-08-04 au 1987-12-15) (Décret 1152-86, 30 juillet  1986. GOQ, 20 août 1986, v. 118, no 35, p. 3578)

Pronovost, Jean (1987-12-15 au 1992-08-17) (Décret  40-87, 15 janvier 1987. GOQ, 11 février 1987, no 6, p. 1201)
Rapports annuels M35A1 A1 xxxx P. gouv.

Ministère de la Main-d’œuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle

Période couverte 1989/10 – 1994/01
Loi constitutive ou décret Décret 1614–89, 11 octobre 1989 (GOQ, partie 2, 1989, v. 121, no 46, p. 5554)

LQ 1992, c. 44, a. 67 1
Entrée en vigueur : 1er septembre 1992 (selon le décret 1290–92, GOQ, partie 2, 1992, v. 124, no 40, p. 5847)
Titulaire(s) Bourbeau, André (1989-10-11 au 1994-01-12)
Sous-ministre(s)

Pronovost, Jean (1987-12-15 au 1992-08-17) (Décret  40-87, 15 janvier 1987. GOQ, 11 février 1987, no 6, p. 1201)

Mercier, Jean-Marc (Sous-ministre par intérim du 1992-08-17 au 1993-06-07) (Décret  1165-92, 12 août 1992. GOQ, 2 septembre 1992, v. 124, no 38, p. 5769)

Lambert, Jean (1993-06-07 au 1996-08-12) (Décret 731-93, 26  mai 1993. GOQ,  16 juin  1993,  125e  année, no 25, p. 4080)
Rapports annuels M35A1 A1 xxxx P. gouv.
Note(s)

Le 11 janvier 1994, le ministère de la Main-d’œuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle a été désigné sous le nom de ministère de la Sécurité du Revenu (décret 101–94, 10 janvier 1994, prenant effet le 11 janvier 1994) et les responsabilités du ministre de la Main-d’œuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle, en matière d'emploi, ont été transférées au ministère de l’Emploi (décret 97–94, 10 janvier 1994, prenant effet le 11 janvier 1994).

Le 29 janvier 1996, le ministère de l’Emploi a été désigné sous le nom de ministère du Travail (décret 133–96, 29 janvier 1996) et les responsabilités de la main-d’œuvre et de l’emploi ont été confiées à la ministre d’État de l’Emploi et de la Solidarité (décret 121–96, 29 janvier 1996).

1 Cette loi a été remplacée le 17 juin 1994 par la Loi sur le ministère de la Sécurité du revenu (LQ 1994, c. 12, a. 8).

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