No de la notice :
1129293
Auteur :
Québec (Province). Ministère de la culture et des communications
Titre :
Étude des crédits
2024/25
Vol. 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [2 Mo]
Vol. 2, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : opposition officielle [7 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : deuxième groupe d'opposition [915 Ko]
Vol. 2, tome 3 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : troisième groupe d'opposition [8 Mo]
2023/24
Vol. 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [2 Mo]
Vol. 2, tome 1, partie 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : opposition officielle [4 Mo]
Vol. 2, tome 1, partie 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : opposition officielle [5 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : deuxième groupe d'opposition [977 Ko]
Vol. 2, tome 3, partie 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : troisième groupe d'opposition [4 Mo]
Vol. 2, tome 3, partie 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : troisième groupe d'opposition [4 Mo]
2022/23
Vol. 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [3 Mo]
Vol. 2, tome 1, partie 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : opposition officielle [13 Mo]
Vol. 2, tome 1, partie 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : opposition officielle [7 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : deuxième groupe d'opposition [911 Ko]
Vol. 2, tome 3 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers : troisième groupe d'opposition [15 Mo]
2021/22
Vol. 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [3 Mo]
Vol.2, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, Opposition officielle [9 Mo]
Vol.2, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, deuxième groupe d'opposition [963 Ko]
Vol.2, tome 3 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, troisième groupe d'opposition [6 Mo]
2020/21
Vol. 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [2 Mo]
Vol. 2, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, Opposition officielle [8 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, deuxième groupe d'opposition [402 Ko]
Vol. 2, tome 3 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, troisième groupe d'opposition [6 Mo]
2019/20
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [2 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements généraux de l'opposition, volet Langue française [2 Mo]
Vol. 2, tome 1, partie 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle - Cahier 1, questions 1 à 49 [9 Mo]
Vol. 2, tome 1, partie 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle - Cahier 2, questions 50 à 164 [10 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d'opposition [130 Ko]
Vol. 2, tome 3 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers du troisième groupe d'opposition [8 Mo]
2018/19
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [2 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements généraux de l'opposition - Charte de la langue française [2 Mo]
Vol. 2, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, opposition officielle - Volet Culture et communications - Volet Langue française [20 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, deuxième groupe d'opposition - Volet Culture et communications - Volet Langue française [9 Mo]
2017/18
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [1 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements généraux de l'opposition - Charte de la langue française [1 Mo]
Vol. 2, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, opposition officielle - Volet Culture et communications - Volet Langue française [7 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, deuxième groupe d'opposition - Volet Culture et communications - Volet Langue française [7 Mo]
2016/17
Vol. 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [1 Mo]
Vol. 2, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, opposition officielle [8 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, deuxième groupe d'opposition [17 Mo]
2015/16
Vol. 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [1 Mo]
Vol. 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers, volet Culture et communications [16 Mo]
2014/15
Vol. 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [1 Mo]
Vol. 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers [14 Mo]
2013/14
Vol. 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux [4 Mo]
Vol. 2 : Réponses aux demandes de renseignements particuliers [21 Mo]
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