No de la notice :
327307
Auteur :
Québec (Province). Conseil exécutif
Titre :
Étude des crédits
2024/25
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux, programme 1 - Cabinet du Lieutenant-gouverneur [6 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Demandes de renseignements généraux, programme 02 - Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [15 Mo]
2023/24
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux, programme 1 - Cabinet du Lieutenant-gouverneur [5 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Demandes de renseignements généraux, programme 02 - Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [46 Mo]
2022/23
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux, programme 01 - Cabinet du Lieutenant-gouverneur [6 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Demandes de renseignements généraux, programme 02 - Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [59 Mo]
2021/22
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux, programme 01 - Cabinet du Lieutenant-gouverneur [6 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Demandes de renseignements généraux, programme 02 - Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 ; Demande de renseignements particuliers de l'opposition [66 Mo]
2020/21
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux, Programme 01 - Cabinet du Lieutenant-gouverneur [3 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Demandes de renseignements généraux, Programme 02 - Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [39 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle et du troisième groupe d'opposition, Programme 02 - Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [24 Mo]
2019/20
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux de l'opposition officielle, Programme 01 - Cabinet du Lieutenant-gouverneur [319 Ko]
Vol. 1, tome 2 : Demandes de renseignements généraux, Programme 02 - Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [972 Ko]
Vol. 2, tome 1 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle, Programme 02 - Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [892 Ko]
Vol. 2, tome 2 : Demande de renseignements particuliers du troisième groupe d'opposition, Programme 02 - Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [973 Ko]
2018/19
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition. Programme 01, Cabinet du Lieutenant-gouverneur [240 Ko]
Vol. 1, tome 2 : Demandes de renseignements généraux. Programme 02, Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [927 Ko]
Vol. 2, tome 1 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle. Programme 02, Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [768 Ko]
Vol. 2, tome 2 : Demande de renseignements particuliers du deuxième groupe de l'opposition. Programme 02, Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif, éléments 01-02-03-04-05-06 [468 Ko]
2017/18
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [268 Ko]
Vol. 1, tome 2 : Demandes de renseignements généraux, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [1 Mo]
Vol. 2, tome 1 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [1 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Demande de renseignements particuliers du deuxième groupe de l'opposition, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [607 Ko]
2016/17
Vol. 1, tome 1 : Réponses aux demandes de renseignements généraux de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [644 Ko]
Vol. 1, tome 2 : Demande de renseignements généraux, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [8 Mo]
Vol. 2, tome 1 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [4 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Demande de renseignements particuliers du deuxième groupe de l'opposition, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [4 Mo]
2015/16
Vol. 1, tome 1 : Demande de renseignements généraux, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [514 Ko]
Vol. 1, tome 2 : Réponses aux demandes de renseignements généraux, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [969 Ko]
Vol. 2, tome 1 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [1 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Demande de renseignements particuliers du deuxième groupe de l'opposition, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [492 Ko]
2014/15
Vol. 1, tome 1 : Demandes de renseignements généraux, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [527 Ko]
Vol. 1, tome 2 : Demandes de renseignements généraux, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [555 Ko]
Vol. 2, tome 1 : Demandes de renseignements particuliers requis par l'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [1 Mo]
Vol. 2, tome 2 : Demandes de renseignements particuliers du deuxième groupe d'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [255 Ko]
2013/14
Vol. 1, tome 1 : Demande de renseignements généraux de l'opposition officielle, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [744 Ko]
Vol. 1, tome 2 : Demande de renseignements généraux de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition, programme 02 Services de soutien auprès de la première ministre et du Conseil exécutif [841 Ko]
Vol. 2, tome 1 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [74 Ko]
Vol. 2, tome 2 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle et du deuxième groupe de l'opposition, programme 02 Services de soutien auprès de la première ministre et du Conseil exécutif [888 Ko]
2012/13
Vol. 1, tome 1 : Demande de renseignements généraux de l'opposition officielle, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [1 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Demande de renseignements généraux de l'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [3 Mo]
Vol. 2, tome 1 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle, programme 01 Cabinet du lieutenant-gouverneur [44 Ko]
Vol. 2, tome 2 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [868 Ko]
2011/12
Vol. 1, tome 1 : Renseignements généraux et particuliers de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [1 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Demande de renseignements généraux de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [4 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [2 Mo]
2010/11
Vol. 1, tome 1 : Renseignements généraux et particuliers de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [628 Ko]
Vol. 1, tome 2 : Demande de renseignements généraux de l'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [5 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle et du deuxième groupe d'opposition, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [2 Mo]
2009/10
Vol. 1, tome 1 : Demande de renseignements généraux de l'opposition officielle, programme 01 Cabinet du Lieutenant-gouverneur [450 Ko]
Vol. 1, tome 2 : Demande de renseignements généraux de l'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [3 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle, programme 02 Services de soutien auprès du premier ministre et du Conseil exécutif [1 Mo]
2008/09
Vol. 1 : Cahier explicatif et demande de renseignements généraux [8 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle [3 Mo]
2007/08
Vol. 1, tome 1 : Cahier explicatif et demande de renseignements généraux de l'opposition officielle [6 Mo]
Vol. 1, tome 2 : Cahier explicatif et demande de renseignements généraux du deuxième parti d'opposition [6 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle [2 Mo]
2006/07
Vol. 1 : Cahier explicatif et demande de renseignements généraux [6 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements particuliers [4 Mo]
2005/06
Vol. 1 : Cahier explicatif et demande de renseignements généraux [6 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements particuliers [3 Mo]
2004/05
Vol. 1 : Cahier explicatif et demande de renseignements généraux [4 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements particuliers [12 Mo]
2003/04
Vol. 1 : Cahier explicatif [1 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements généraux [3 Mo]
2002/03
Vol. 1 : Cahier explicatif [915 Ko]
Vol. 2 : Demande de renseignements généraux [2 Mo]
Vol. 3 : Demande de renseignements particuliers [997 Ko]
Vol. 3 : Renseignements particuliers, question 43 [3 Mo]
2001/02
Vol. 1 : Cahier explicatif [963 Ko]
Vol. 2 : Demande de renseignements généraux [2 Mo]
Vol. 3 : Renseignements particuliers requis par l'opposition officielle [781 Ko]
2000/01
Vol. 1 : Cahier explicatif [1 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements généraux [2 Mo]
1999/2000
Vol. 1 : Cahier explicatif [1 Mo]
Vol. 2 : Demande de renseignements généraux [4 Mo]
Vol. 3 : Demande de renseignements particuliers [835 Ko]
1998/99
Vol. 1 : Cahier explicatif [730 Ko]
Vol. 2 : Demande de renseignements généraux [3 Mo]
Vol. 3 : Demande de renseignements particuliers [2 Mo]
1997/98
Vol. 1 : Cahier explicatif [673 Ko]
Vol. 2 : Demande de renseignements généraux [3 Mo]
Vol. 3 : Demande de renseignements particuliers [2 Mo]
1996/97
Vol. 1 : Cahier explicatif [672 Ko]
Vol. 2 : Demande de renseignements généraux [4 Mo]
Vol. 3 : Demande de renseignements additionnels [4 Mo]
1995/96
Vol. 1 : Cahier explicatif [524 Ko]
Vol. 2 : Renseignements généraux et particuliers [6 Mo]
1994/95 [2 Mo]
1993/94 [2 Mo]
1992/93 [1 Mo]
1991/92 [5 Mo]
1990/91 [2 Mo]
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